Mentions légales

Le site est la propriété de la SEMDAS (Société d’Économie Mixte pour le Développement de l’Aunis et de la Saintonge)

SEMDAS
85 boulevard de la République – Les Minimes
17076 La Rochelle Cedex 9
Téléphone : +33 (0)5 46 31 71 61
Site web : http://www.www.semdas.fr
Contact : semdas@www.semdas.fr

N°SIRET : 716 350 137 00031
RCS de La Rochelle : 82 B 75
Capital social : 887.072 €

 

Directeur de la Publication et responsable de la rédaction : Arnaud DUCHET-ANNEZ – Directeur Général Délégué

 

Conception, création et réalisation du site : Diagraphe
SARL Diagraphe
RCS La Rochelle B 334 255 684
Code APE 7311Z
Siret : 33425568400030
Siège social : 19 avenue de Fétilly – 17000 La Rochelle – France
+33 5 46 34 02 46
agence@diagraphe.fr

 

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ces données peuvent être communiquées à des tiers et vous pouvez être amené à recevoir des offres commerciales ou non. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d’écrire à l’éditeur du site en indiquant vos noms, prénoms, adresse, adresses e-mail afin qu’il puisse faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

 

Droits d’auteur

Les fichiers contenus sur ce site sont des créations graphiques et intellectuelles originales de la SEMDAS par la loi n° 92-597 du 01/07/1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale et physique de son auteur, c’est-à-dire la SEMDAS. Elles ne peuvent être modifiées, reproduites, vendues ou réutilisées pour autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans accord écrit préalable de la SEMDAS. Ce site est confidentiel ; son contenu ne représente en aucun cas un engagement de la SEMDAS, ou de l’un de ses représentants. Toute publication, utilisation ou diffusion, même partielle, doit être autorisée préalablement par la SEMDAS.